Douane import/export

Export - Achat - Logistique

3 jours
10 Max.
Tarif inter: 1 200 € / Pers.
Tarif intra: 
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Douane import/export

Étudier les éléments importants de la déclaration en douane
 
La classification tarifaire
Les nomenclatures ;
Les éléments de la taxation des marchandises.
 
L’origine
L’origine à déclarer ;
Les règlements.
 
La valeur en douane
Définition ;
La valeur transactionnelle ;
Évaluation de la valeur en douane ;
Évaluation de l’assiette de la T.V.A.
 
Les opérations extracommunautaires
 
Rédiger le D.A.U. : Document Administratif Unique
Forme du D.A.U. ;
Établissement de la déclaration
Les rubriques à renseigner,
Les modifications de la version 2007.
 
Les procédures sécurité / sûreté
Le statut d’O.E.A. (Opérateur Économique Agréé) ;
Les données sécurité – sûreté ;
Les nouvelles procédures :
E.C.S. (Export Control System),
I.C.S. (Import Control System).
 
Les procédures de dédouanement
La procédure classique : déclaration en Douane ;
La procédure simplifiée : domiciliation des opérations de l’entreprise ;
La procédure de dédouanement à domicile (P.D.D.) ;
La déclaration électronique ;
La procédure Delt@.
 
Les régimes de transit
Définition du transit ;
Les différentes formes de transit ;
Le N.S.T.I.
Optimiser les régimes particuliers
 
Les régimes suspensifs
Les régimes suspensifs : activités commerciales
Fonction stockage,
Fonction utilisation,
Les régimes suspensifs : activités industrielles
Le perfectionnement actif,
Le perfectionnement passif. 
Public
Collaborateur évoluant dans le service export / Collaborateurs services comptables, administratifs / Responsable services achats.
Pré requis
Aucun
Objectif de la formation
  • Maîtriser les formalités douanières tant à l’exportation qu’à l’importation ;
  • Apprécier les différents documents requis ;
  • Maîtriser le déroulement du processus douane ;
  • Suivre les procédures douanières.
Lieu
Nancy ou Epinal (nous consulter pour connaitre les sessions)
L'intervenant
Consultant référencé par notre système qualité OPQF / Consultant spécialiste des problématiques Logistiques et Export, de nombreuses références nationales et internationales