Président du CHSCT

Sécurité

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Président du CHSCT

I – REPERES REGELMENTAIRES CONCERNANT LE  C.H.S.C.T.
Le rôle du Président
- les moyens à mettre à disposition du CHSCT
- à quelles conditions peut-on accorder des moyens supplémentaires
- la délégation de pouvoir 
- champ d’action et fonctionnement du CHSCT
- la prise de décision et ses implications
- les divergences entre le Président et les membres élus du CHSCT
 
Le statut des membres élus au CHSCT
- Missions : d’étude, de contrôle, d’alerte en cas de danger grave et imminent
 
 Réunions :
  préparation,
- partie réservée au président
- partie réservée au secrétaire du CHSCT
- déroulement, procès-verbal, 
 
 Bilan de l’HSCT
-     Organisation générale de la Prévention :
 
II - L’ANALYSE DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
1De la détection précoce des problèmes à leur analyse 
(LA PREVENTION DES RISQUES ET LE DOCUMENT UNIQUE)
 
Le rôle du Président et des membres du CHSCT pour rapporter au niveau de la cellule d’Etude et d’Information.
 
2. Le choix des solutions (CONCRETISATION)
Les participants sont conduits à travailler sur les critères permettant de faire un choix raisonné des mesures de prévention et à s’interroger sur le traitement des problèmes généralement formulés en termes de « facteur humain ».
4  séquences : 
- document unique, évaluation des risques généraux des établissements, 
        valeur de l’avis du CHSCT sur ce document.
- plan d’intervention pour l’organisation des secours en cas d’accident :
       le rôle de la hiérarchie, des secouristes du CHSCT et de la Cellule d’Etude et d’Information.
- Pour le risque routier,
       classification des facteurs de risque routier
       amélioration du management des déplacements, des communications et des compétences.
- Pour le risque incendie
       plan d(intervention et d’évacuation
       les formations nécessaires
 
3. Analyse des accidents et des incidents (CURATIF)
Il s’agit d’élargir la conception qu’ont les participants de la genèse d’un accident ou d’un incident et de les amener à une conception pluricausale. 
Cette première partie montre ensuite les difficultés du recueil d’informations lors d’une enquête et propose des pistes de réflexion pour surmonter ces difficultés.
3 séquences : 
- les difficultés de l’enquête.
- le rapport à fournir à l’inspection du travail pour accident grave.
- les incidences de la signature ou de la non signature, du rapport du CHSCT par le président.
Public
Président CHSCT
Objectif de la formation
  • Etre capable, dans le cadre de son activité, de bien situer sa responsabilité par rapport à la réglementation et à ses obligations au niveau du CHSCT.
  • Avoir une vision claire et concrète du rôle d’un CHSCT et du rôle de son président au sein de la commission.
  • Coordonner l’action de la cellule d’Etude et d’Information et les actions du CHSCT 
Lieu
Nancy ou sur site
L'intervenant
Consultant formateur en prévention et management de la sécurité