Grand Export

Les Incoterms 2010
Les transactions internationales.
Présentation des différents Incoterms :
Le groupe E.
Le groupe F.
Le groupe C.
Le groupe D.
Les principales obligations du vendeur.
Les principales obligations de l’acheteur.
Les points délicats :
Le transfert des frais.
Le transfert des risques.
Le transfert de propriété.
Le contrat de transport.
L’assurance transport.
Les Incoterms à utiliser dans l’Union Européenne.
Les sources principales de litiges

L’environnement douanier et fiscal
Les pays tiers.
Les accords préférentiels.

Maîtriser les documents commerciaux nécessaires aux opérations douanières
Les documents justificatifs des accords préférentiels.
La facture et les mentions obligatoires.
Le certificat et la déclaration d’origine sur facture.
Les cas de dispense de ces documents.

Mettre en œuvre les formalités préalables au dédouanement
L’autorisation : représentation, habilitation.
Les conditions du dédouanement.
L’agrément des opérateurs.
Les procurations.
La conduite en douane.
La prise en charge des marchandises.
Les dispositions en matière de sécurité et sûreté.
La déclaration sommaire.

La déclaration en douane
Les déclarants :
Qui peut dédouaner ?
Responsabilité de l’entreprise.
Le « Transitaire ».
Les éléments de la taxation des marchandises :
La valeur en douane.
L’espèce tarifaire.
L’origine.
La déclaration – le D.A.U. (nouveau au 1e janvier 2007) :
Les principales rubriques.
Analyser les indications fournies.

L’harmonisation communautaire
L’origine :
L’origine de droit commun.
L’origine préférentielle.
Les pays avec accords de préférence avec l’U.E.
Les documents certifiant l’origine des produits.
Le R.C.O. (Renseignement Contraignant d’Origine).
La nomenclature douanière (espèce tarifaire) :
La structure du classement, les notes explicatives, les règles de classement.
Le S.H. (Système Harmonisé de l’O.M.D.).
La N.C. (Nomenclature Combinée).
L’espèce tarifaire et les classements.
Le R.T.C. (Renseignement Tarifaire Contraignant).
La valeur :
L’importance de la valeur facture.
Le rôle prédominant des Incoterms.

Les régimes douaniers
Le régime « classiques à l’export.
Les régimes particuliers :
L’exportation temporaire.
Le perfectionnement actif – passif.
Le régime du transit.

Les procédures simplifiées de dédouanement
La procédure simplifiée : domiciliation des opérations de l’entreprise.
La procédure de dédouanement à domicile (P.D.D.).
La déclaration électronique :
Le processus douanier dans DELT@.
L’E.C.S. (Export Control System).
Le rôle des I.S.T. (Installations de Stockage Temporaire) – ex. M.A.E. et M.A.D.T.
Cas particuliers des échantillons et des emballages.

L’autorisation O.E.A. (Opérateur Économique Agréé)
Les dispositions en matière de sécurité et sûreté.
Le nouveau statut de l’Opérateur Économique Agréé.

Les documents douaniers
La demande R.T.C.
La licence d’exportation.
La déclaration d’exportation.
Le certificat d’origine communautaire.
L’EUR 1.
L’A.TR.
La facture douanière.
Le Carnet T.I.R.
La facture consulaire.

Quiz et validation d’acquis

Apports théoriques
Études de cas

Evaluation des acquis de la formation
Formation non certifiante
Taux de satisfaction 81%

Formateur consultant spécialiste de la logistique et du commerce international
Intervenant d’expériences aux références reconnues